ARRÊTÉ du 12 décembre 2014

Chapitre V : Utilisation de l'eau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation de l'eau

Résumé. Il faut utiliser l'eau de pluie pour nettoyer et arroser, en privilégiant les systèmes qui économisent l'eau.

En vigueur depuis le 1 janvier 2015

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Utilisation des eaux pluviales pour économiser

Résumé. On doit utiliser l'eau de pluie propre pour nettoyer et arroser, et privilégier les systèmes qui économisent l'eau comme la brumisation.

L'utilisation des eaux pluviales non polluées est privilégiée dans les procédés de nettoyage des installations et d'arrosage des pistes. Afin de limiter et de réduire le plus possible la consommation d'eau, des dispositifs de brumisation d'eau ou équivalents sont privilégiés chaque fois que possible.

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Chapitre V : Utilisation de l'eau
Article 23