Abrogé4 avril 2016
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2016 - art. 32 (VT)
Créé le 1 janvier 2015
L'arrêté du 25 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter des concours organisés en 2015.
Arrêté du 12 décembre 2013
Article 32
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 4 avril 2016
Abrogé parArrêté du 29 mars 2016art. 32 (VT)
En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au dimanche 3 avril 2016