En vigueur depuis le 20 décembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des codes race pour les animaux d'élevage
La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime (Définitions des termes relatifs à l'enregistrement et la certification de la parenté des ruminants), figure en annexe I du présent arrêté.