Arrêté du 12 décembre 2013

Article 2

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Article 2

La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime (Définitions des termes relatifs à l'enregistrement et la certification de la parenté des ruminants), figure en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2013

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Liste des codes race pour les animaux d'élevage

Résumé. Un arrêté liste les codes race pour les animaux d'élevage, permettant de les identifier et de les rattacher à une race reconnue.

La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime (Définitions des termes relatifs à l'enregistrement et la certification de la parenté des ruminants), figure en annexe I du présent arrêté.

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