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Arrêté du 12 décembre 2003

Article 1

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Article 1

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés "métiers de l'artisanat d'art".

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Abrogé1 février 2016

Créé le 27 décembre 2003 · Abrogé le 1 février 2016

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés "métiers de l'artisanat d'art".

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cite  Arrêté 2003-12-12 annexe

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En vigueur du samedi 27 décembre 2003 au dimanche 31 janvier 2016

Source : Légifrance