Arrêté du 12 décembre 1997

Article 1

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Article 1

Dans les abattoirs, les animaux doivent être acheminés et, si nécessaire, hébergés conformément aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 décembre 1997

Dans les abattoirs, les animaux doivent être acheminés et, si nécessaire, hébergés conformément aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1997-12-12 annexe I

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