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Suppression d'articles dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 21 février 2018
Arrêté du 12 avril 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 21 février 2018
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 21 février 2018
Source : Légifrance
Arrêté du 21 février 2018 (VT)
Programme de langue chinoise pour le baccalauréat
Arrêté du 21 février 2018 · art. 1 (VT)
Entrée en vigueur d'un arrêté éducatif
Arrêté du 21 février 2018 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté et désignation du responsable
Arrêté du 21 février 2018 · art. 3 (VT)
Art. (VT)
Arrêté du 21 février 2018
Annexe (VT)
Arrêté du 21 février 2018