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Arrêté du 12 avril 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 avril 2022,

Arrête :

Article 1

Créé le 5 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme de l'enseignement de langue et littérature pour les classes de seconde des sections internationales chinoises

Résumé. Le programme des cours de langue et littérature en seconde des sections chinoises est dans l'annexe.

Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour les classes de seconde des sections internationales chinoises est fixé par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'arrêtés antérieurs

Résumé. Certains articles et annexes d'arrêtés précédents sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 février 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 février 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 février 2018Sct. AnnexeArrêté du 21 février 2018Art. null
- Arrêté du 21 février 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 21 février 2018

1 version

6 abrogés

Article 3

Créé le 5 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles commencent à la rentrée 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.

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Article 4

Créé le 5 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 12 avril 2022.

Pour le ministre et par délégation :
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire :
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
D. Lacroix

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 19 mai 2022 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 5 mai 2022

Arrêté du 12 avril 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4