JORF n°0088 du 14 avril 2022

Article 1

Article 1

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Classe des médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires

Résumé Certains médicaments pour les maladies respiratoires peuvent être inscrits dans un registre spécial.

Peuvent faire l'objet d'un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes :

|Classe ATC| Désignation | |----------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | R03A | Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Adrénergiques en inhalation. | | R03B |Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Autres médicaments en inhalation pour les maladies obstructives des voies respiratoires.|


Historique des versions

Version 1

Peuvent faire l'objet d'un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes :

Classe ATC

Désignation

R03A

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires

Adrénergiques en inhalation.

R03B

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires

Autres médicaments en inhalation pour les maladies obstructives des voies respiratoires.