Arrêté du 12 avril 2022

Article 1

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Article 1

Peuvent faire l'objet d'un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique (Autorisation des médicaments génériques et hybrides) les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes :

Classe ATC Désignation
A01AB

Préparations stomatologiques

Anti-infectieux et antiseptiques pour traitement oral local.

A06AD

Médicaments contre la constipation
Laxatifs à action osmotique.

D01A Médicaments dermatologiques
Antifongiques à usage topique.
D03A

Préparations pour le traitement des plaies et des ulcères
Cicatrisants.

D04A

Antiprurigineux, y compris les antihistaminiques, les anesthésiques, etc.
Antiprurigineux, y compris les antihistaminiques, les anesthésiques, etc.

D05A Antipsoriasiques
Antipsoriasiques à usage topique.
D06A

Antibiotiques et chimiothérapiques à usage dermatologique
Antibiotiques à usage topique.

D07

Corticostéroïdes, préparations dermatologiques.

D08A Antiseptiques et désinfectants
Antiseptiques et désinfectants.
D10A

Préparations anti-acnéiques
Préparations anti-acnéiques à usage topique.

D11A Médicaments dermatologiques
Autres préparations dermatologiques.

G01A

Anti-infectieux et antiseptiques à usage gynécologiques
Anti-infectieux et antiseptiques, à l'exception des associations avec des corticoïdes.

M02A

Produits topiques pour les douleurs articulaires et musculaires
Produits topiques pour les douleurs articulaires et musculaires.

R01A

Préparations nasales
Décongestionnants et autres préparations nasales à usage topique.

R02A Préparations pour la gorge
Préparations pour la gorge.
R03A

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Adrénergiques en inhalation.

R03B

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Autres médicaments en inhalation pour les maladies obstructives des voies respiratoires.

S01A Médicaments ophtalmiques
Anti-infectieux ophtalmiques.
S01E Médicaments ophtalmiques
Antiglaucomateux et myotiques.
S02

Médicaments otologiques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 avril 2022 · Dernière version le 15 avril 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments pouvant être regroupés dans un registre spécial

Résumé. Certains médicaments peuvent être regroupés dans un registre spécial, comme ceux pour la bouche, la peau, les yeux et d'autres.

Peuvent faire l'objet d'un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique (Autorisation des médicaments génériques et hybrides) les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes :

Classe ATC Désignation
A01AB

Préparations stomatologiques

Anti-infectieux et antiseptiques pour traitement oral local.

A06AD

Médicaments contre la constipation
Laxatifs à action osmotique.

D01A Médicaments dermatologiques
Antifongiques à usage topique.
D03A

Préparations pour le traitement des plaies et des ulcères
Cicatrisants.

D04A

Antiprurigineux, y compris les antihistaminiques, les anesthésiques, etc.
Antiprurigineux, y compris les antihistaminiques, les anesthésiques, etc.

D05A Antipsoriasiques
Antipsoriasiques à usage topique.
D06A

Antibiotiques et chimiothérapiques à usage dermatologique
Antibiotiques à usage topique.

D07

Corticostéroïdes, préparations dermatologiques.

D08A Antiseptiques et désinfectants
Antiseptiques et désinfectants.
D10A

Préparations anti-acnéiques
Préparations anti-acnéiques à usage topique.

D11A Médicaments dermatologiques
Autres préparations dermatologiques.

G01A

Anti-infectieux et antiseptiques à usage gynécologiques
Anti-infectieux et antiseptiques, à l'exception des associations avec des corticoïdes.

M02A

Produits topiques pour les douleurs articulaires et musculaires
Produits topiques pour les douleurs articulaires et musculaires.

R01A

Préparations nasales
Décongestionnants et autres préparations nasales à usage topique.

R02A Préparations pour la gorge
Préparations pour la gorge.
R03A

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Adrénergiques en inhalation.

R03B

Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires
Autres médicaments en inhalation pour les maladies obstructives des voies respiratoires.

S01A Médicaments ophtalmiques
Anti-infectieux ophtalmiques.
S01E Médicaments ophtalmiques
Antiglaucomateux et myotiques.
S02

Médicaments otologiques.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 15 avril 2026

Modifié parArrêté du 10 avril 2026art. 1 : Extension de la liste des médicaments éligibles pour les groupes hybridesArrêté du 10 avril 2026art. 2 : Modification d'un arrêté ancien par un nouvel arrêté

En résumé. La liste des médicaments éligibles pour les groupes hybrides a été étendue avec l'ajout de plusieurs classes ATC, notamment pour le traitement de la constipation, des plaies et ulcères, des démangeaisons, des infections dermatologiques et gynécologiques.

En vigueur du jeudi 19 juin 2025 au mardi 14 avril 2026

Modifié parArrêté du 13 juin 2025art. 1 : Ajout de classes de médicaments au registre des groupes hybrides

En résumé. La nouvelle version ajoute plusieurs classes de médicaments (A01AB, D01A, D05A, D08A, D11A, R02A, S01A et S02) au registre des groupes hybrides par rapport à la version précédente qui ne contenait que les classes R03.

En vigueur du vendredi 15 avril 2022 au mercredi 18 juin 2025

Source : Légifrance