En vigueur depuis le 5 mai 2017
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des grilles horaires scolaires
Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé (Règles pour le BTS EuroPlastics et composites) relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.