Arrêté du 12 avril 2017

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé (Règles pour le BTS EuroPlastics et composites) relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 mai 2017

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Modification des grilles horaires scolaires

Résumé. Un arrêté modifie les horaires hebdomadaires des cours dans certaines écoles.

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé (Règles pour le BTS EuroPlastics et composites) relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 5 mai 2017

Source : Légifrance