Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions relatives aux végétaux et produits végétaux
Résumé. L'arrêté modifie la définition des végétaux, semences, produits végétaux et autres termes liés à la protection des plantes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 24 mai 2006Art. 1