Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attestations de sécurité pour les marins-pêcheurs
Résumé. Les marins-pêcheurs doivent suivre des formations à la sécurité, avec des attestations spécifiques selon leur rôle et la taille du navire.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe IV → Version 2
- ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe IV