Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attestations de sécurité pour les gens de mer
Résumé. L'arrêté modifie la liste des attestations requises à bord des navires pour les gens de mer, en précisant les formations obligatoires selon leurs rôles.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe III → Version 2
- ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe III