Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'admission aux concours militaires
Résumé. Le ministre de la défense établit et publie les listes d'admission aux concours de l'armée, sans possibilité de report.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2009Art. 16 : Publication des listes d'admission aux concours
→ Version 2
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- Arrêté du 24 avril 2009Art. 16