Arrêté du 12 avril 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 6. - La direction des ressources humaines comprend :

1. La division gestion des personnels et cadres I ;

2. La division gestion des personnels et cadres II ;

3. La division de la formation ;

4. La division des études et des effectifs ;

5. La division des relations sociales ;

6. La division des affaires générales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 6. - La direction des ressources humaines comprend :

1. La division gestion des personnels et cadres I ;

2. La division gestion des personnels et cadres II ;

3. La division de la formation ;

4. La division des études et des effectifs ;

5. La division des relations sociales ;

6. La division des affaires générales.

Historique des versions

Source : Légifrance