Arrêté du 12 avril 1996

Article 4

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Créé le 24 avril 1996

La liste des spécialités du diplôme universitaire de technologie auxquelles le Conservatoire national des arts et métiers est habilité à la date de publication du présent arrêté, ainsi que celles des options auxquelles elles peuvent donner lieu, figure en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 24 avril 1996