En vigueur depuis le 24 avril 1996
Les enseignements préparatoires au diplôme universitaire de technologie délivré par le Conservatoire national des arts et métiers sont dispensés par l'institut de technologie, institut du conservatoire créé conformément aux dispositions de l'article 23 (Création et direction des instituts) du décret n° 88-413 du 22 avril 1988.