JORF n°0189 du 17 août 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes relatifs aux implants articulaires de hanche

Résumé Les implants de hanche ne sont plus dans la liste des codes de la LPP.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------------------------------------|-------------------------|-------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4|3125251, 3185773, 3154005|Implants articulaires de hanche|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4

3125251, 3185773, 3154005

Implants articulaires de hanche