ARRÊTÉ du 12 août 2015

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 embouchure de l'Argens figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 26 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces à l'embouchure de l'Argens

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 de l'embouchure de l'Argens.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 embouchure de l'Argens figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 26 août 2015

Source : Légifrance