Arrêté du 12 août 2011

Article 2

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Article 2

Les montants de rémunération d'une copie pour les examens organisés dans le champ de l'animation et du sport sont déterminés ainsi qu'il suit :

GROUPE DE RÉMUNÉRATION

MONTANT BRUT PAR COPIE

(en euros)

Groupe I

5,40

Groupe II

3,15

Groupe III

2,80

Groupe IV

1,40

L'annexe 1 au présent arrêté classe la liste des diplômes du champ de l'animation et du sport par groupe de rémunération en fonction de leur niveau.

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Tarifs de correction pour les examens d'animation et de sport

Résumé. Un arrêté fixe les tarifs de rémunération pour la correction des copies d'examens dans le domaine du sport et de l'animation, selon le niveau des diplômes.
Les montants de rémunération d'une copie pour les examens organisés dans le champ de l'animation et du sport sont déterminés ainsi qu'il suit :
GROUPE DE RÉMUNÉRATION MONTANT BRUT PAR COPIE
(en euros)
Groupe I 5,40
Groupe II 3,15
Groupe III 2,80
Groupe IV 1,40
L'annexe 1 au présent arrêté classe la liste des diplômes du champ de l'animation et du sport par groupe de rémunération en fonction de leur niveau.

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