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I. - La rémunération des membres de jury et des personnels de surveillance des examens et certifications des diplômes professionnels du champ de l'animation et du sport

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Article 3

JORF n°0273 du 25 novembre 2011

Article 2

Article 2

Les montants de rémunération d'une copie pour les examens organisés dans le champ de l'animation et du sport sont déterminés ainsi qu'il suit :

|GROUPE DE RÉMUNÉRATION|MONTANT BRUT PAR COPIE
(en euros)| |----------------------|---------------------------------------| | Groupe I | 5,40 | | Groupe II | 3,15 | | Groupe III | 2,80 | | Groupe IV | 1,40 |

L'annexe 1 au présent arrêté classe la liste des diplômes du champ de l'animation et du sport par groupe de rémunération en fonction de leur niveau.

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Les montants de rémunération d'une copie pour les examens organisés dans le champ de l'animation et du sport sont déterminés ainsi qu'il suit :

GROUPE DE RÉMUNÉRATION

MONTANT BRUT PAR COPIE

(en euros)

Groupe I

5,40

Groupe II

3,15

Groupe III

2,80

Groupe IV

1,40

L'annexe 1 au présent arrêté classe la liste des diplômes du champ de l'animation et du sport par groupe de rémunération en fonction de leur niveau.