Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des micro-organismes à haut risque pour la santé
Résumé. La liste des micro-organismes les plus dangereux pour la santé publique est mise à jour, incluant des bactéries, virus et organismes génétiquement modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2023Art. ANNEXE A : Liste des micro-organismes présentant les risques les plus élevés pour la santé publique
→ Version 2
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- Arrêté du 26 avril 2023Art. ANNEXE A