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Modification de la liste des micro-organismes à haut risque pour la santé
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 26 avril 2023Art. ANNEXE A
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modifiant l'arrêté du 26 avril 2023 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5139-1 (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux), L. 5139-3 (Contrôle douanier des micro-organismes et toxines dans l'UE), R. 5139-1 (Autorisation pour les micro-organismes et toxines dangereux), R. 5139-20 (Règles d'autorisation pour les micro-organismes et toxines dangereux) et R. 5139-25 (Plan d'urgence pour les établissements à risque) ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2023 (Classement et réglementation des micro-organismes et toxines dangereux) fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) ;
Sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 juillet 2026,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2023Art. ANNEXE A
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En vigueur depuis le 21 septembre 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 septembre 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
G. EMERY