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Arrêté du 11 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 26 avril 2023 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

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La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5139-1 (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux), L. 5139-3 (Contrôle douanier des micro-organismes et toxines dans l'UE), R. 5139-1 (Autorisation pour les micro-organismes et toxines dangereux), R. 5139-20 (Règles d'autorisation pour les micro-organismes et toxines dangereux) et R. 5139-25 (Plan d'urgence pour les établissements à risque) ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2023 (Classement et réglementation des micro-organismes et toxines dangereux) fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) ;

Sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 juillet 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des micro-organismes à haut risque pour la santé

Résumé. La liste des micro-organismes les plus dangereux pour la santé publique est mise à jour, incluant des bactéries, virus et organismes génétiquement modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au JORF

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

G. EMERY

En vigueur depuis le lundi 21 septembre 2026

Arrêté du 11 septembre 2026
Article 1
Article 2