JORF n°0232 du 7 octobre 2015

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

- au deuxième alinéa, les mots : « à l'article 2 » sont remplacés par les mots : « à l'article 1er » ;
- au dernier alinéa, après les mots : « chef de programme » sont ajoutés les mots : « , chef de la circulation aérienne ».


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

- au deuxième alinéa, les mots : « à l'article 2 » sont remplacés par les mots : « à l'article 1er » ;

- au dernier alinéa, après les mots : « chef de programme » sont ajoutés les mots : « , chef de la circulation aérienne ».