Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les navires de plaisance traditionnels
Résumé. L'arrêté modifie les règles applicables aux navires de plaisance traditionnels, en précisant leur champ d'application et leurs caractéristiques.
A modifié les dispositions suivantes :