Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences de sécurité pour les véhicules nautiques à moteur
Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux à moteur changent : les gilets de sauvetage doivent être plus performants et on n'a plus besoin d'emporter d'extincteurs.
A modifié les dispositions suivantes :