Arrêté du 11 octobre 2023

Article 3

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Article 3

Le référentiel de compétences et le référentiel de certification sont mentionnés à l'article D. 212-66 du code du sport (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) et figurent à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 octobre 2023

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Référentiels de compétences et de certification en sport

Résumé. Les règles et diplômes pour les compétences en sport sont dans l'annexe I de cet arrêté.

Le référentiel de compétences et le référentiel de certification sont mentionnés à l'article D. 212-66 du code du sport (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) et figurent à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 28 octobre 2023

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