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Arrêté du 11 octobre 2021

modifiant l'arrêté du 23 décembre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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Modification des agents principaux dans l'administration

Résumé. Un arrêté modifie la liste des agents principaux dans certaines préfectures et services administratifs.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le décret n° 75-888 du 23 septembre 1975 portant disposition applicables aux emplois d'agent principal des services techniques ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2008 modifié fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Arrête :

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Modification des emplois d'agents principaux de première catégorie

Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de première catégorie dans diverses préfectures et services de l'administration.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 10
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre

Résumé. L'arrêté du 11 octobre 2021 modifie l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe II → Version 12
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 16 octobre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté va être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 octobre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

L. Mezin

En vigueur depuis le samedi 16 octobre 2021

Arrêté du 11 octobre 2021
Article 1
Article 2
Article 3