JORF n°0241 du 15 octobre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des fonctions et des localisations des emplois dans l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2008

Résumé L'article 1 modifie les postes et les lieux de travail dans certaines préfectures.

L'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2008 susviséest modifiée comme suit :
1° Dans le tableau relatif au « périmètre préfectures » :
a) Les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|---------------------------|-----------------------------------|---| | 37 |Préfecture d'Indre-et-Loire|Intendant de la résidence du préfet| 1 |

»
Sont remplacées par les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|---------------------------|-------------------------------------|---| | 37 |Préfecture d'Indre-et-Loire|Responsable de l'atelier reprographie| 1 |

» ;
b) Les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|------------------|------------------------------------------------|---| | 81 |Préfecture du Tarn|Adjoint au chef de l'équipe du service intérieur| 1 |

»
Sont remplacées par les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|----------------------------------|------------------------------------------------|---| | 81 |Secrétariat général commun du Tarn|Adjoint au chef de l'équipe du service intérieur| 1 |

» ;
c) Les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|-----------------------------|-------------------------------------|---| | 87 |Préfecture de la Haute-Vienne|Chef de l'équipe du service intérieur| 1 |

»
Sont remplacées par les mentions :
«

|LOCALISATION| FONCTIONS | NOMBRE
d'emplois | | |------------|---------------------------------------------|-------------------------------------|---| | 87 |Secrétariat général commun de la Haute-Vienne|Chef de l'équipe du service intérieur| 1 |

».


Historique des versions

Version 1

L'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2008 susviséest modifiée comme suit :

1° Dans le tableau relatif au « périmètre préfectures » :

a) Les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

37

Préfecture d'Indre-et-Loire

Intendant de la résidence du préfet

1

»

Sont remplacées par les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

37

Préfecture d'Indre-et-Loire

Responsable de l'atelier reprographie

1

» ;

b) Les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

81

Préfecture du Tarn

Adjoint au chef de l'équipe du service intérieur

1

»

Sont remplacées par les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

81

Secrétariat général commun du Tarn

Adjoint au chef de l'équipe du service intérieur

1

» ;

c) Les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

87

Préfecture de la Haute-Vienne

Chef de l'équipe du service intérieur

1

»

Sont remplacées par les mentions :

«

LOCALISATION

FONCTIONS

NOMBRE

d'emplois

87

Secrétariat général commun de la Haute-Vienne

Chef de l'équipe du service intérieur

1

».