Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Doublement des systèmes de contrôle des forages en mer
Résumé. Les systèmes de contrôle des appareils de forage en mer sont doublés et équipés d'une alimentation de secours pour garantir la sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2016Art. 46 : Sécurité des forages en mer
→ Version 2 : Suppression des obligations liées aux essais et documents
→ Version 2 : Suppression des obligations liées aux essais et documents
- Arrêté du 14 octobre 2016Art. 46