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Arrêté du 11 octobre 2017

modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation humaine et militaire, à la formation sportive et au stage en entreprise des élèves de l'Ecole polytechnique

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Modification des règles d'enseignement à l'Ecole polytechnique

Résumé. Un arrêté modifie les coefficients des modules d'enseignement et les épreuves de classement pour les élèves de l'Ecole polytechnique à partir de 2017.

La ministre des armées,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 675-1 (Mission de l'Ecole polytechnique), L. 755-1 (Statut et fonctionnement de l'Ecole polytechnique) à L. 755-3 (Admission des élèves étrangers dans les écoles militaires) et D. 675-16 (Classement des élèves de l'École polytechnique) à D. 675-18 (Règles de classement pour les élèves ayant redoublé) ;

Vu le décret n° 84-117 du 16 février 1984 modifié relatif à l'admission dans les services publics des ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2014 (Modification du classement des élèves à l'Ecole polytechnique) fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation humaine et militaire, à la formation sportive et au stage en entreprise des élèves de l'Ecole polytechnique,

Arrête :

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Modification des coefficients et épreuves de classement à l'Ecole polytechnique

Résumé. Les coefficients des modules d'enseignement et les épreuves de classement pour les élèves de l'Ecole polytechnique sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 octobre 2017

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Application de l'arrêté pour les élèves de l'Ecole polytechnique

Résumé. Cet arrêté s'applique aux élèves entrés à l'Ecole polytechnique en 2017 et après.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves admis à l'Ecole polytechnique en 2017 et ultérieurement.

En vigueur depuis le 19 octobre 2017

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Rôle du président dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le président de l'Ecole polytechnique doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier.

Le président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 octobre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

B. Laurensou

En vigueur depuis le jeudi 19 octobre 2017

Arrêté du 11 octobre 2017
Article 1
Article 2
Article 3