Arrêté du 11 octobre 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 octobre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces dans les dunes girondines

Résumé. Un arrêté officialise la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des dunes girondines.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 octobre 2016

Source : Légifrance