Arrêté du 11 mars 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mai 2010

Art. Annexe IV

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses d'exigences pour le DEJEPS canyonisme

Résumé. Les titulaires de certaines certifications sportives sont dispensés de certaines exigences pour entrer en formation ou obtenir des unités capitalisables dans le DEJEPS spécialité canyonisme.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV → Version 5
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. Annexe IV

Historique des versions

Source : Légifrance