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Arrêté du 11 mars 2026

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2026 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2010.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV → Version 5
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. Annexe IV

Créé le 20 mars 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le vendredi 20 mars 2026

Arrêté du 11 mars 2026
Article 1
Article 2