JORF n°0061 du 13 mars 2024

Arrêté du 11 mars 2024

La ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au cabinet de la ministre déléguée

Résumé M. Nima Amir Haeri devient conseiller culturel et patrimonial pour les outre-mer à partir du 11 mars 2024.

M. Nima AMIR HAERI est nommé conseiller culture, mémoire, patrimoine, vie associative et discours au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer, à compter du 11 mars 2024.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2024.

Marie Guévenoux