ARRÊTÉ du 11 mars 2015

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 avril 2015

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Mise à jour d'un tableau réglementaire

Résumé. Un arrêté met à jour un tableau dans une annexe pour remplacer l'ancien.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé (Ouverture des sections Esabac dans les lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 1 avril 2015

Source : Légifrance