JORF n°82 du 8 avril 1997

Art. 2. - Au paragraphe 6.51 (Normes concernant les lots) :
Dans le paragraphe << Défauts et parasites pour lesquels une tolérance est admise >> est inséré un point 4 :
<< 4. Nécrose superficielle tuberculaire d'origine virale : 0,1 %. >> Sont renumérotés << 5, 6, 7 et 8 >> les anciens points << 4, 5, 6 et 7 >>.
A la suite des points énumérés, dans la phrase : << Tolérance totale pour les points 2 à 7 après conditionnement : 8 % en poids. >>, << 2 à 7 >> est remplacé par : << 2 à 8 >>.
Dans le paragraphe << Parasites pour lesquels aucune tolérance n'est admise >> :
La 2e ligne : << Flétrissement bactérien (clavibacter michiganensis pv.
sepedonicus) >> est remplacée par : << Pourriture annulaire (clavibacter michiganensis pv. sepedonicus) >> ;
La 3e ligne << Bactériose vasculaire (pseudomonas solanacearum) >> est remplacée par : << Bactériose vasculaire ou pourriture brune (bactérie Burkholderia, ex Pseudomonas solanacearum) >>.
Les lignes suivantes sont insérées après la 3e ligne :
<< Maladie bronzée de la tomate (virus du TSWV ou Tomato spotted wilt virus) ;
<< Stolbur (mycoplasme du Stolbur des solanacées). >> Est inséré en avant-dernière ligne : << Maladie vermiculaire de la pomme de terre (nématode Ditylenchus destructor >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Au paragraphe 6.51 (Normes concernant les lots) :

Dans le paragraphe << Défauts et parasites pour lesquels une tolérance est admise >> est inséré un point 4 :

<< 4. Nécrose superficielle tuberculaire d'origine virale : 0,1 %. >> Sont renumérotés << 5, 6, 7 et 8 >> les anciens points << 4, 5, 6 et 7 >>.

A la suite des points énumérés, dans la phrase : << Tolérance totale pour les points 2 à 7 après conditionnement : 8 % en poids. >>, << 2 à 7 >> est remplacé par : << 2 à 8 >>.

Dans le paragraphe << Parasites pour lesquels aucune tolérance n'est admise >> :

La 2e ligne : << Flétrissement bactérien (clavibacter michiganensis pv.

sepedonicus) >> est remplacée par : << Pourriture annulaire (clavibacter michiganensis pv. sepedonicus) >> ;

La 3e ligne << Bactériose vasculaire (pseudomonas solanacearum) >> est remplacée par : << Bactériose vasculaire ou pourriture brune (bactérie Burkholderia, ex Pseudomonas solanacearum) >>.

Les lignes suivantes sont insérées après la 3e ligne :

<< Maladie bronzée de la tomate (virus du TSWV ou Tomato spotted wilt virus) ;

<< Stolbur (mycoplasme du Stolbur des solanacées). >> Est inséré en avant-dernière ligne : << Maladie vermiculaire de la pomme de terre (nématode Ditylenchus destructor >>.