Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'article 11 par les abréviations officielles
Résumé. L'article 11 est remplacé par une annexe listant les abréviations officielles des races et appellations.
Art. 3. - L'article 11 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<< Art. 11. - Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté. >>
<< Art. 11. - Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté. >>