Arrêté du 11 mars 1993

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Art. 2.

Le comité d’histoire a pour mission de : “ rassembler et faire connaître les travaux existant sur l’histoire du ministère chargé des affaires culturelles et des institutions qui sont placées sous sa tutelle ;

susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources, les publier et assurer leur promotion auprès du public ;

organiser des séminaires, des colloques et toutes autres manifestations dans ce domaine ;

promouvoir la coordination des efforts des institutions et personnes qui effectuent des études et des recherches dans ce domaine ;

favoriser le rassemblement et la conservation des documents et des matériaux utiles à cette histoire ;

conseiller le ministre et les directeurs sur toute question ressortissant à l’histoire du ministère.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2.

  • Le comité d’histoire a pour mission de : “ rassembler et faire connaître les travaux existant sur l’histoire du ministère chargé des affaires culturelles et des institutions qui sont placées sous sa tutelle ;
  • susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources, les publier et assurer leur promotion auprès du public ;
  • organiser des séminaires, des colloques et toutes autres manifestations dans ce domaine ;
  • promouvoir la coordination des efforts des institutions et personnes qui effectuent des études et des recherches dans ce domaine ;
  • favoriser le rassemblement et la conservation des documents et des matériaux utiles à cette histoire ;
  • conseiller le ministre et les directeurs sur toute question ressortissant à l’histoire du ministère.

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