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Modification d'un article réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 février 2025Art. 7
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 février 2025Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 février 2025Art. Annexe III
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Créé le 1 juin 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mai 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. Fournier