JORF n°0126 du 31 mai 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.
L'arrêté modifie les épreuves d'évaluation pour le brevet professionnel d'éducateur sportif en judo-jujitsu, en précisant les modalités de présentation et d'entretien pour chaque bloc de compétences.
Un arrêté du 11 mai 2026 modifie l'article 7 d'un autre arrêté du 5 février 2025.
Un arrêté simplifie les conditions pour devenir formateur sportif et modifie les épreuves du brevet d'éducateur en judo.