Arrêté du 11 mai 2026

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 24 mai 2026

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés en Drôme

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans une zone Natura 2000 en Drôme.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2026

Source : Légifrance