Arrêté du 11 mai 2026

Article 1

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Article 1

Le site prend le nom de " Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme ".

Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/230 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 " Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez " (zone spéciale de conservation) FR8201684. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barnave, Beaurières, Charens, Luc-en-Diois, Menglon, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Poyols, Saint-Roman, Solaure en Diois.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 juillet 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 24 mai 2026

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Modification d'un site Natura 2000 dans le département

Résumé. Le site Natura 2000 'Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme' remplace l'ancien site 'Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez' dans le département de la Drôme.

Le site prend le nom de " Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme ".

Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/230 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 " Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez " (zone spéciale de conservation) FR8201684. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barnave, Beaurières, Charens, Luc-en-Diois, Menglon, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Poyols, Saint-Roman, Solaure en Diois.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 juillet 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 4 juillet 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2026

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