Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les installations de trioxyde de soufre
Résumé. Les règles pour les installations utilisant du trioxyde de soufre sont mises à jour, notamment sur leur implantation et leur exploitation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 août 1997Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 8 août 1997Art. 1, Art. Annexe I