Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
La liste des élèves diplômés est arrêtée par le ministre chargé de l'industrie, sur proposition du directeur de l'école, après avis du jury des études.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
La liste des élèves diplômés est arrêtée par le ministre chargé de l'industrie, sur proposition du directeur de l'école, après avis du jury des études.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
Les auditeurs libres reçoivent une attestation d'études délivrée par le directeur de l'école.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
En vigueur du mercredi 20 mai 2015 au mercredi 5 juillet 2017