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ARRÊTÉ du 11 mai 2015

fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Abrogé6 juillet 2017
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Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 4, alinéa II ;

Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,

Arrête :

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015 · Abrogé le 6 juillet 2017

L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut étudiant d'une durée de trois ans dont la liste figure en annexe I au présent arrêté.

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015 · Abrogé le 6 juillet 2017

L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut salarié (formation par apprentissage et formation continue) dont la liste figure en annexe II au présent arrêté.

Fait le 11 mai 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau

En vigueur du mercredi 20 mai 2015 au mercredi 5 juillet 2017

ARRÊTÉ du 11 mai 2015
Article 1
Article 2
Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION
Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT
Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME
Annexes