JORF n°0114 du 19 mai 2015

ARRÊTÉ du 11 mai 2015

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 4, alinéa II ;

Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,

Arrête :

Article 1

L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut étudiant d'une durée de trois ans dont la liste figure en annexe I au présent arrêté.

Article 2

L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut salarié (formation par apprentissage et formation continue) dont la liste figure en annexe II au présent arrêté.

Fait le 11 mai 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau