Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,
Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 4, alinéa II ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut étudiant d'une durée de trois ans dont la liste figure en annexe I au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 20 mai 2015
L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut salarié (formation par apprentissage et formation continue) dont la liste figure en annexe II au présent arrêté.
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Fait le 11 mai 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,
L. Rousseau
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du mercredi 20 mai 2015 au mercredi 5 juillet 2017