Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,
Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 4, alinéa II ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,
Arrête :
Article 1
Abrogé depuis le 2017-07-06 par [object Object]
L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut étudiant d'une durée de trois ans dont la liste figure en annexe I au présent arrêté.
Article 2
Abrogé depuis le 2017-07-06 par [object Object]
L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne assure des formations d'ingénieur de spécialité sous statut salarié (formation par apprentissage et formation continue) dont la liste figure en annexe II au présent arrêté.