ARRÊTÉ du 11 mai 2015

Article 8

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 20 mai 2015

Le comité pédagogique du cycle concerné est chargé de donner son avis sur les questions générales relatives à l'orientation et au fonctionnement du cycle, notamment les programmes pédagogiques, les modalités d'admission et de sanction des études. La composition et les modalités de fonctionnement du comité pédagogique sont fixées dans le règlement de scolarité de l'école.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du mercredi 20 mai 2015 au mercredi 5 juillet 2017

Le comité pédagogique du cycle concerné est chargé de donner son avis sur les questions générales relatives à l'orientation et au fonctionnement du cycle, notamment les programmes pédagogiques, les modalités d'admission et de sanction des études. La composition et les modalités de fonctionnement du comité pédagogique sont fixées dans le règlement de scolarité de l'école.