Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 juin 2013

modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la durée de scolarité des élèves officiers

Résumé. Les élèves officiers avec un master auront désormais une formation de deux ans au lieu d'une, et recevront un diplôme supplémentaire.

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment le 2° de l'article 12 (Formation initiale des élèves officiers) ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la durée de scolarité des élèves officiers

Résumé. La durée de scolarité des élèves officiers avec un master passe d'une à deux années.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des cursus et diplômes à l'Ecole de l'air

Résumé. Les élèves officiers de l'Ecole de l'air obtiennent désormais un diplôme de l'école en plus des diplômes universitaires.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'admission et validation dans les écoles militaires

Résumé. Les conditions de validation de la scolarité des élèves de l'École de l'Air et de l'École Militaire de l'Air sont modifiées, incluant des critères spécifiques pour chaque année et spécialisation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2011Art.
- Arrêté du 22 décembre 2011
Art. null

En vigueur depuis le 22 juin 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des règles aux nouveaux élèves

Résumé. Les règles pour les élèves admis après la publication de cet arrêté s'appliquent à partir de cette date.

Les dispositions des articles 1er (Modification de la durée de scolarité des élèves officiers) et 3 (Modification des conditions d'admission et validation dans les écoles militaires) s'appliquent aux élèves admis en école postérieurement à la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 juin 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des ressources humaines dans un arrêté

Résumé. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air doit appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juin 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

de l'armée de l'air,

C. Tafani

En vigueur depuis le samedi 22 juin 2013

Arrêté du 11 juin 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5