Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe I », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », après le code « 2733439 », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2735467|Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, AQUA FOOT.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2018.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.