Article 1
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe I », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », après le code « 2733439 », est ajouté le produit suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|2735467|Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, AQUA FOOT.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2018.|
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