Arrêté du 11 juillet 2025

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « AUTO-NOM » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé (Lancement d'une expérimentation médicale jusqu'en 2025).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2022

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Modification du cahier des charges de l'expérimentation 'AUTO-NOM'

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour l'expérimentation 'AUTO-NOM' remplace celui de 2022.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « AUTO-NOM » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé (Lancement d'une expérimentation médicale jusqu'en 2025).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2022

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